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1.1 Éditeur du site
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2T CONSEIL
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100 000 €
Siège social : 123 Avenue de la Transformation, 94400 Vitry-sur-Seine, France
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B 123 456 789
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Code APE : 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Directeur de la publication : Jean Dupont, Président de 2T CONSEIL
Contact : contact@2tconseil.fr ou +33 (0)1 XX XX XX XX
1.2 Hébergement
Le site 2tconseil.fr est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovh.com
1.3 Conception et réalisation
Le site 2tconseil.fr a été conçu et réalisé par :
2T CONSEIL
123 Avenue de la Transformation
94400 Vitry-sur-Seine, France
www.2tconseil.fr
2. Conditions générales d'utilisation
2.1 Acceptation des conditions
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2.2 Accès au site
Le site 2tconseil.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
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2.3 Liens hypertextes
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3. Propriété intellectuelle
3.1 Droits d'auteur
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3.3 Bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
4. Responsabilité et garanties
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